J.O. Numéro 53 du 3 Mars 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 03420
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 5 février 2001 portant nomination au conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
NOR : MCCA0100106A
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 5 février 2001, M. Danet (André dit Jean), ancien directeur des Tréteaux de France, est nommé en qualité de membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres pour une période de cinq ans à compter du 5 février 2001.